Pour un exonéré d'impôt au Portugal, vous aurez besoin de plusieurs documents personnels et relatifs au véhicule pour bénéficier de l'exonération des deux taxes. ISV (taxe sur les véhicules) et IVA (TVA).
Voici la liste complète des documents requis :
1. Documents personnels
- Passeport (recto-verso)
- Permis de conduire
- Document FNI (numéro d'identification fiscale portugais)
- Document de radiation de votre ancien pays
- Certificat de résidence au Portugal
- Conseil de l'Union européenne
2. Preuve de vie
- Preuve de vie : Preuve de résidence dans le pays précédent pendant 6 mois consécutifs au cours de l'année précédant le déménagement (par exemple, factures de services publics, relevés bancaires avec des achats locaux, loyers ou remboursements de prêts hypothécaires).
3. Documents relatifs au véhicule
Cliquez sur l'un des liens pour obtenir plus d'informations sur ce type de document.
Informations complémentaires
- Homologation : Si la voiture n'a pas de numéro d'homologation européen ou si elle a été modifiée, des étapes d'approbation supplémentaires peuvent être nécessaires, impliquant des formulaires spécifiques et éventuellement la signature d'un représentant de la marque. Nous pouvons nous en charger.
- Formulaires à signer : Nous vous enverrons des formulaires supplémentaires à signer au cours de la procédure. Ces formulaires seront pré-remplis pour vous faciliter la tâche et nous vous indiquerons quand et comment les remplir.
Livraison de fichiers
Nous créerons un lien Dropbox pour que vous puissiez télécharger vos fichiers.
Il est recommandé d'utiliser des photos de haute qualité ou des versions PDF de ces documents afin d'accélérer le traitement. Si vous avez des questions concernant la collecte de documents spécifiques, n'hésitez pas à nous en faire part : nous sommes là pour vous aider !
*Si un COC n'est pas disponible (parce que le véhicule est plus ancien ou qu'il a été modifié), nous devrons demander des documents supplémentaires au fabricant.
