Étude de cas 44 – Deux voitures électriques Vonk de Belgique

Nous avons reçu deux demandes distinctes pour importer ces voitures électriques Vonk uniques. Entièrement personnalisables, ces véhicules électriques d'inspiration rétro sont conçus pour les trajets courts et un usage quotidien. Avec une autonomie typique d'environ 160 km, ils sont idéaux pour la conduite en ville et parfaitement adaptés à des régions comme l'Algarve ou Lisbonne.

Impôts

Comme les voitures sont entièrement électriques, aucune taxe sur les véhicules à moteur (ISV) n'était due. Cependant, étant donné qu'il s'agissait de véhicules neufs, la TVA était applicable. Dans ce cas, il est toujours judicieux de vérifier si l'achat peut être effectué hors TVA en Belgique, où ces voitures sont commercialisées. Ainsi, la TVA ne sera payée qu'une seule fois (au Portugal). De plus, si l'achat est effectué pour une entreprise, les avantages fiscaux peuvent être encore plus importants.

Aucune inscription belge requise

Les deux véhicules étaient neufs. Auparavant, l'entreprise immatriculait les voitures en Belgique avant de les exporter, mais nous avons trouvé une solution plus simple et plus efficace. Les voitures neuves peuvent être expédiées directement au Portugal sans plaques d'immatriculation. Seuls le certificat de conformité (COC), la facture de vente, la facture d'expédition et le CMR (document de transport) étaient nécessaires.
En faisant l'impasse sur l'immatriculation belge, nous avons pu obtenir immédiatement l'immatriculation portugaise, ce qui nous a permis de gagner du temps et d'éviter des coûts inutiles.

Aucune inspection nécessaire

Comme les voitures étaient neuves et n'avaient jamais été immatriculées en Belgique, aucune inspection à l'importation n'était requise. Cela a permis de simplifier la procédure et d'accélérer encore le processus.

Délais d'approbation très différents

Étonnamment, les délais d'approbation des deux véhicules étaient très différents. L'un, livré en Algarve, a été approuvé en une semaine, tandis que l'autre, dans la région de Lisbonne, a nécessité près de deux mois. Ce retard était en partie dû à la lenteur du second client à récupérer les documents d'expédition, mais la différence restait frappante. Cela illustre clairement à quel point la procédure peut dépendre de l'agent des douanes en charge du dossier. Il arrive parfois, malgré plusieurs relances, qu'un fonctionnaire oublie tout simplement de traiter un dossier, ce qui peut engendrer des retards inutiles.

Principaux enseignements :

• Les voitures électriques sont exemptées de la taxe ISV.
• Pour les voitures neuves, la TVA doit être payée, mais une immatriculation et un contrôle technique à l'étranger ne sont pas forcément nécessaires.
• Même avec des demandes identiques, les délais d'approbation peuvent varier considérablement selon la personne qui traite le dossier.