Ce client avait récemment déménagé des Pays-Bas au Portugal et souhaitait importer son Audi Q8, une moto BMW et une remorque. Son déménagement étant considéré comme un changement de résidence, l'Audi Q8 pouvait être importée en franchise de droits. Les motos importées d'un autre pays de l'UE sont soumises à des taxes relativement faibles, ce qui rend l'importation financièrement avantageuse.
La remorque était initialement prévue dans le contrat, mais elle est tombée en panne avant le début de la procédure d'importation. Par conséquent, le client a renoncé à importer la remorque.
Collection de documents
La collecte des documents requis s'est avérée être l'une des principales difficultés dans ce dossier. Le client a parfaitement fourni tous les documents demandés. Cependant, pour des raisons obscures, les douanes n'ont pas traité le dossier pendant plusieurs mois. Durant cette période, nous avons contacté les douanes à plusieurs reprises pour obtenir des informations sur l'état d'avancement du dossier.
Alors que la demande était déjà en cours d'instruction, les douanes ont soudainement décidé qu'un document supplémentaire était désormais obligatoire : une attestation de non-dette sociale. Au lieu de communiquer ce changement, le dossier a simplement été mis en attente. Logique bureaucratique classique.
Finalement, nous avons découvert que les douanes avaient appliqué par erreur une nouvelle règle à cette demande plus ancienne. Malheureusement, même après avoir reconnu leur erreur, elles n'ont pu faire d'exception. Le client a donc dû fournir le document. Comme il se trouvait à l'étranger à ce moment-là, l'obtention de ce certificat a pris plusieurs semaines supplémentaires.
Une fois tous les documents réunis, les douanes ont continué à traiter le dossier lentement, mais ont finalement approuvé la procédure. Il s'agissait de l'un des dossiers d'importation les plus longs que nous ayons gérés, et aucune explication claire ou logique n'a été fournie quant à ces retards.
Inspection des véhicules
Lors du contrôle, l'inspecteur a d'abord insisté sur l'absence de la partie 2 de la carte grise néerlandaise. Nous avons pu lui expliquer que ce document n'existe et n'est requis que pour les véhicules immatriculés avec des plaques d'exportation. Après ces explications, le problème a été résolu et l'Audi Q8 a passé le contrôle sans encombre.
Importation de motos
L'importation de la moto s'est déroulée beaucoup plus rapidement. En effet, le client a reçu la plaque d'immatriculation portugaise bien avant que celle de la voiture ne soit approuvée. Bien que la procédure pour la moto ait pris plus de temps que la moyenne, elle n'a pas été retardée de plusieurs mois comme ce fut le cas pour l'importation de la voiture.
Résultat final
Au final, la voiture et la moto ont toutes deux été approuvées, même si la procédure a pris beaucoup plus de temps que d'habitude.
Principaux enseignements
- Dans de rares cas, les douanes peuvent laisser les dossiers d'importation intacts pendant des semaines, voire des mois.
- Les exigences en matière de documentation peuvent changer en cours de processus (c'est également rare, mais possible).
- La deuxième partie de l'immatriculation néerlandaise d'un véhicule n'est requise — et disponible — que lorsqu'un véhicule possède des plaques d'exportation.
