Étude de cas 5 – Importation d’une Hyundai Ioniq 5 Electric depuis l’Allemagne

Cette Hyundai Ioniq 5 était aussi simple que possible à importer. Une entreprise, recommandée par l'un de nos autres clients, nous a contactés pour importer une toute nouvelle voiture de société électrique d'Allemagne.

L'importation en franchise de taxes n'est pas nécessaire pour les véhicules électriques

Les véhicules électriques n'étant pas soumis à des taxes d'importation au Portugal, il n'était pas nécessaire de procéder à une importation en franchise de taxes. Nous avons procédé à une importation standard, qui nécessite moins de formalités administratives et des coûts de service inférieurs.

Le véhicule n'avait pas encore été acheté, nous avons donc attendu que les modalités d'achat et d'expédition soient finalisées. Entre-temps, nous avons commencé à préparer le processus d'homologation pendant que la voiture était en route vers le Portugal. Une fois arrivée, elle est passée directement au contrôle technique, qu'elle a passé sans problème. (Pourquoi les véhicules neufs ont-ils besoin d'un contrôle technique ? C'est une question sur laquelle nous réfléchissons encore !)

Le document d'expédition

Lorsqu'un véhicule est transporté par remorque au Portugal, un document d'expédition est requis. Lors de l'inspection, ils vérifient également le kilométrage du véhicule ; si une voiture affiche zéro kilomètre, il est clair qu'elle n'a pas été conduite dans le pays.

Lors de la demande de douane, il n'y a eu qu'un bref échange de documents concernant la facture d'achat et le document d'expédition, car il était initialement prévu que la voiture soit conduite au Portugal. À part cela, tout a été approuvé sans problème. Et le client a reçu ses plaques d'immatriculation en quelques semaines.

Pas de TVA supplémentaire pour l'importation

En règle générale, l'importation d'un nouveau véhicule implique le paiement de la TVA et de l'ISV. Cependant, comme il s'agissait d'un véhicule de société, le client pouvait acheter le véhicule en Allemagne sans taxe de vente et ne payer la TVA qu'au Portugal, une procédure que son comptable a gérée sans problème.

Principaux enseignements :

• L'importation d'un véhicule électrique signifie qu'aucune taxe ISV n'est appliquée.
• Lors de l'achat d'une nouvelle voiture de société, il peut être possible d'éviter de payer la TVA dans le pays d'achat et de la gérer uniquement au Portugal.