Il s'agissait d'un cas unique : nous n'avons pas pris en charge l'importation dans son intégralité dès le début. La procédure avait initialement été initiée par l'avocat de notre client, mais la situation a pris une tournure particulière qui a amené ce dernier à nous demander de l'aide.
Problèmes au contrôle technique : le snorkel
Le client nous a contactés après avoir rencontré un problème lors du contrôle technique du véhicule. La raison ? Un snorkel avait été installé sur le Ford Ranger, un accessoire ajouté après coup, absent des caractéristiques d'origine. Le centre de contrôle technique l'a jugé non conforme, et le véhicule a été refusé au contrôle technique.
Nous avons étudié la situation et conseillé au client de :
- retirer le snorkel ;
- boucher l'ouverture avec du ruban adhésif ;
- repasser le contrôle technique.
- Nous avons aussi appelé le centre de contrôle technique à l'avance pour expliquer la situation.
Cette approche a fonctionné : le Ranger a passé le contrôle technique et le client a poursuivi l'importation avec son avocat.
Revers à l'immatriculation : refus de l'IMT
L'avocat a bien obtenu la DAV (déclaration en douane du véhicule) et le Ranger a reçu ses plaques portugaises, mais un nouveau problème est survenu.
Lors de l'immatriculation auprès de l'IMT, la demande a été refusée. Pourquoi ?
Le document du contrôle technique n'était plus valable à cause des retards. Repasser le contrôle technique n'était pas vraiment possible, car le nouveau document n'aurait plus correspondu à celui utilisé pour la douane. Cette différence aurait pu invalider la demande d'immatriculation.
Pour éviter d'autres complications, nous avons conseillé à l'avocat de :
- annuler la demande d'immatriculation ;
- récupérer tous les documents papier ;
- nous envoyer le tout.
- Nous avons ensuite relancé nous-mêmes la demande d'immatriculation et l'avons menée à bien, évitant ainsi complètement le conflit.
Faire homologuer le snorkel
Le Ranger était désormais immatriculé légalement au Portugal, mais le snorkel n'était toujours pas homologué. Le client avait obtenu la fiche technique officielle du snorkel, que nous avons transmise à l'IMT avec les autres papiers demandés.
Comme prévu, l'IMT a posé des questions supplémentaires, mais nous avons trouvé les réponses et assuré un suivi régulier.
Au final, le snorkel a été entièrement homologué, et la modification figure désormais dans l'immatriculation officielle du pick-up.
Tâche bonus : Échange de permis de conduire
Le client était si satisfait du résultat qu'il nous a demandé de l'aide pour une démarche dont nous ne nous occupons pas habituellement : l'échange de son permis de conduire étranger contre un permis portugais.
Nous avons accepté. Nous avons :
- indiqué au client les documents nécessaires (dont un examen médical) ;
- déposé la demande en son nom.
- Le client a tout de même dû se rendre en personne à l'IMT pour la photo et la vérification des documents, mais le reste de la démarche s'est déroulé sans accroc. Le nouveau permis portugais lui a été envoyé directement à domicile.
