Étude de cas 32 – Volkswagen Tiguan des Pays-Bas

Une famille portugaise vivant aux Pays-Bas préparait son retour et souhaitait emporter avec elle son Volkswagen Tiguan 2018 récemment acheté. Elle espérait initialement une importation hors taxes, mais comme elle possédait le véhicule depuis moins de six mois, cette exonération ne s'appliquait pas.

Impôts et calendrier

Un Tiguan 2018 équipé d'un moteur plus puissant entraîne une facture ISV salée. De plus, la voiture avait bien moins de 10 ans et ne pouvait donc pas bénéficier de la remise d'âge maximale.

Heureusement, pendant les formalités administratives, l'anniversaire d'immatriculation du Tiguan est passé, ce qui a permis de réduire les taxes de plusieurs centaines d'euros. Parfois, attendre quelques semaines avant cet « anniversaire » peut réduire considérablement l'ISV. Malgré le coût, l'importation restait financièrement intéressante, d'autant plus que le client pouvait récupérer les taxes aux Pays-Bas ; nous avons donc procédé.

Traitement ultra-rapide

Le Tiguan était déjà au Portugal, mais son assurance néerlandaise avait expiré ; la rapidité était donc essentielle. La famille a opté pour notre service Extra-Rapide, qui nous permet de gérer les formalités administratives en priorité. En théorie, nous aurions pu programmer le contrôle technique le jour même, mais le planning du centre de contrôle technique l'a décalé du vendredi au lundi. Dès que le contrôle technique a été validé, nous avons tout déposé à la douane.

Une question de nom de famille

Les passeports portugais présentent les noms de famille dans un ordre différent de celui des immatriculations de véhicules néerlandaises. Le nom de jeune fille était également dans un ordre différent. Les douanes n'ont pas réussi à déterminer qu'il s'agissait de la même personne et ont demandé à la propriétaire de signer une déclaration confirmant son identité, une solution simple, mais néanmoins une étape supplémentaire.

Inscription accélérée à l'IMT

Le traitement IMT standard peut prendre de 8 à 12 semaines (voire plus). Pour 45 €, nous avons inscrit le Tiguan au programme IMT accéléré, réduisant ainsi le délai d'attente à environ 3 à 4 semaines. Cette rapidité était essentielle : la famille souhaitait récupérer l'impôt BPM néerlandais, qui doit être déclaré dans un délai de 13 semaines et nécessite parfois la DUA portugaise comme justificatif.

Après un bref détour sur les noms de famille, les douanes ont approuvé le Tiguan.

Principaux enseignements

• Vous pouvez parfois recevoir des questions idiotes de la part des douanes, comme l'ordre de vos noms de famille.
• Le traitement ultra-rapide est idéal lorsque l’assurance étrangère est sur le point d’expirer ou que le temps est compté.
• L'IMT accéléré (pour 45 €) en vaut la peine si vous avez besoin d'une inscription portugaise rapidement, en particulier pour les remboursements d'impôts urgents comme le BPM néerlandais.